Tribune In memoriam Olivier DUTHEILLET de LAMOTHE et Jacques BARTHÉLÉMY Dossier 100 Droit du travail et qualité de vie au travail Sommaire Droit pénal du travail Études 159 Chronique de droit pénal social Renaud SALOMON Formation professionnelle 169 Fondements et enjeux des « comptes de formation » : les regards croisés de l’économie et du droit Jérôme GAUTIÉ, Nicole MAGGI- GERMAIN et Coralie PEREZ 100 Des conditions de travail aux conditions de vie dans l’entreprise – Avant- Propos Jean- Emmanuel RAY 102 Harcèlement moral ? Risques psychosociaux ? Hervé LANOUZIÈRE 106 Charge de travail et qualité de vie au travail Sophie FANTONI et Pierre- Yves VERKINDT 113 Qualité de vie au travail et temps de travail Françoise FAVENNEC- HÉRY 121 Temps de travail et qualité de vie au travail Jean- Christophe SCIBERRAS 124 Évaluations et qualité de vie au travail Sébastien TOURNAUX et Antoine CRISTAU 131 Négocier un accord sur la qualité de vie au travail Paul- Henri ANTONMATTEI 134 Qualité de vie au travail et institutions représentatives du personnel : une articulation à construire Alexandre FABRE 140 La qualité de vie au travail et l’intervention de la Direccte Laurent VILBOEUF 143 La qualité de vie au travail : construire un processus de réponse à la crise du travail François COCHET 147 Qualité de vie( s) et travail de demain Jean- Emmanuel RAY 155 Au nom de qui parle- t- on de « qualité de vie » ? Jean- Paul BOUCHET Actualités 181 La poursuite du contrat de travail au- delà du terme de l’essai du fait du délai de prévenance donne naissance à un nouveau contrat définitif ( Soc. 5 nov. 2014) Jean MOULY 183 Une différence de traitement justifiée au profit des cadres dirigeants ( Soc. 24 sept. 2014) Raymonde VATINET 185 CDD et sport professionnel : l’étau européen se resserre ( Soc. 17 déc. 2014) Jean MOULY 187 Liste commune : le risque de « captage » des suffrages ( Soc. 5 nov. 2014) Franck PETIT Santé- Sécurité 189 Conditions du droit de retrait et impartialité du juge ( Soc. 20 nov. 2014) Jean MOULY 191 Le renouvellement prématuré d’un CHSCT ( Soc. 8 oct. 2014) Franck PETIT Contrat de travail Institutions représentatives du personnel Santé- Sécurité Index CONTRAT DE TRAVAIL 181 Formation du contrat de travail ¦ Période d’essai ¦ Rupture ¦ Délai de prévenance 185 Contrat de travail à durée déterminée ¦ Sport professionnel ¦ Usage ¦ Requalification ¦ Contrat à durée indéterminée DROIT PÉNAL DU TRAVAIL 159 Chronique de droit pénal social ¦ Qualification du droit pénal social ¦ Procédure du droit pénal social 192 Ouvrage FORMATION PROFESSIONNELLE 169 Formation continue ¦ Compte personnel de formation ¦ Fondements ¦ Enjeux HYGIÈNE ET SÉCURITÉ 189 Santé et sécurité au travail ¦ Droit de retrait ¦ Danger grave et imminent ¦ Licenciement ¦ Nullité ¦ Droit à un procès équitable ¦ Article 6 § 1 de la Convention EDH ¦ Impartialité des juges 191 Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ¦ Membre ¦ Renouvellement ¦ Mandat en cours INSTITUTION REPRÉSENTATIVE DU PERSONNEL 192 Comité d’entreprise ¦ Généralités ¦ Droit des comités d’entreprise ¦ Ouvrage LICENCIEMENT 183 Indemnité de licenciement ¦ Indemnité de licenciement conventionnelle ¦ Cadre dirigeant ¦ Différence de traitement ¦ Contrôle du juge SALAIRE 192 Paiement du salaire ¦ Créance de salaire ¦ Régime juridique SÉCURITÉ SOCIALE 192 Généralités ¦ Droit de la sécurité sociale ¦ Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale SYNDICAT PROFESSIONNEL 187 Représentativité syndicale ¦ Critère de représentativité ¦ Audience électorale ¦ Décompte des voix ¦ Liste commune ¦ Règles de répartition ¦ Syndicat catégoriel ¦ Syndicat intercatégoriel TRAVAIL 97 Jacques Barrot ¦ In memoriam 100 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Avant- propos 102 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Harcèlement moral ¦ Risques psychosociaux 106 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Charge de travail 113 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Temps de travail 121 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Durée du travail 124 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Evaluation 131 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Négociation collective 134 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Institutions représentatives du personnel ¦ Rôle 140 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Dirrecte ¦ Rôle 143 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Crise du travail 147 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Technologie de l’information et de la communication 155 Droit du travail ¦ Qualité de vie au travail ¦ Acteurs 192 Droit du travail ¦ Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale
