sommaire actualités acteurs tribune p. 13_ Le camping- car, un atout pour l’offre touristique française, par François Feuillet, président d’UNI VDL. événements p. 14_ Colloques, forums, journées d’étude… l’agenda des événements à ne pas manquer. initiatives p. 15_ L’événementiel à l’heure de l’éco- responsabilité : l’exemple de l’Adere textes p. 6_ n CoLLeCtIVItés terrItorIALes Un nouvel outil : les sociétés publiques locales p. 7_ n trAFIC AérIeN éruption volcanique quelle responsabilité pour les agents de voyages ? p. 7_ n trANsports D’eNFANts : joUrNées D’INterDICtIoN p. 8_ n eNVIroNNemeNt réforme de procédure d’évaluation des incidences Natura 2000 p. 8_ n CoNtrAts AIDés employeurs du secteur non marchand, utilisez les passerelles ! p. 8_ n moNtANt DU prIx De CessIoN exoNérAtoIre p. 9_ n trANsport AérIeN Une meilleure information du public p. 9_ n oUVertUre Des jeUx à LA CoNCUrreNCe Faites vos jeux… en ligne ! p. 9_ n LAbeL éCoLogIqUe eUropéeN p. 9_ n CompAgNIe AérIeNNe : LA NoUVeLLe LIste NoIre est DIspoNIbLe jurisprudence p. 10_ n ACCIDeNt De skI juridiction administraive versus juridiction judiciaire p. 11_ n DIreCtIVe hAbItAts mise en place de Natura 2000 : condamnation de la France p. 11_ n CoNCessIoN DomANIALe La gestion du stade jean- bouin relève d’une mission de service public p. 11_ n tVA et hôteLLerIe : Le CAs Des ForFAIts « toUt ComprIs » conventionnel p. 12_ n ANImAtIoN triste sort pour l’avis d’interprétation no 32 p. 12_ n espACes De LoIsIrs, D’AttrACtIoNs et CULtUreLs Les discothèques sont hors jeu… p. 12_ n orgANIsmes De toUrIsme Cet et gratifications : les éléments à retenir p. 12_ n goLF : NoUVeLLe grILLe De CLAssIFICAtIoN p. 12_ n empLoI Des seNIors DANs Le thermALIsme p. 12_ n eN breF sport, hôtellerie tourisme & territoire p. 35_ offices de tourisme : panorama d’actualités quels sont les derniers développements légaux, réglementaires et jurisprudentiels relatifs au statut et au fonctionnement, aux missions, au personnel ou encore aux finances des offices de tourisme ? Par Jean- Paul Markus hommes & professions p. 39_ les accidents du travail en question Vous êtes employeur et vous vous interrogez sur le dispositif législatif en matière d’accidents du travail ? éléments de réponse. Par Laurence Tur activités touristiques p. 44_ encadrement des activités à risques : faute pénale d’imprudence et sport de nature Analyse d’une jurisprudence en forme de rappel à l’ordre en matière de surveillance. Par Marcel Pérès articles 4 juristourisme 120 - mai 2010 p. 48_ tableau de bord activités sportives et de plein air – centres de vacances et de loisirs . 44 – encadrement . 44 – lutte contre la violence . 8 – manifestations sportives . 8 – pêche . 16 – pêche en eau douce . 16 – pêche de loisir . 16 – pêche à pied . 16 – pisciculture . 16 – saumon . 16 – responsabilité . 44 – sports dangereux . 44 agences de voyages – force majeure . 7 – responsabilité . 7 communication - marketing - commerce – ouverture à la concurrence des jeux . 9 conventions collectives – animation . 12 – espaces de loisirs, d’attractions et culturels . 12 – golf . 12 – hôtellerie de plein air . 12 – organisme de tourisme . 12 – sport . 12 – thermalisme . 12 emploi - social – accidents du travail . 39 – apprentis . 7 – CDD . 10 – chômage partiel . 8, 9 – contrat d’accompagnement dans l’emploi . 8 – cotisations et prestations sociales . 7 – guides de pêche . 16 – licenciement . 10 – motif de licenciement . 10 – titre emploi service entreprise . 7 fiscalité - financement – exonération . 8 – prélèvements pour la pêche de certaines espèces . 16 – taxe et impôts divers . 16 – taxe piscicole . 16 Gestion publique – association agréée pour la pêche et le protection des milieux aquatiques ( AAPPMA) . 16 – collectivités territoriales . 6 – concession domaniale . 11 – délégation de service public . 11 – domaine public maritime . 16 – droit d’usage . 16 – eaux closes . 16 – eaux libres . 16 – fédérations départementales de pêche . 16 – fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique ( FNPPMA) . 16 – office national de l’eau et des milieux aquatiques ( ONEAM) . 16 – pêche en eau douce . 16 – plan de gestion . 16 – schéma départemental de vocation piscicole . 16 – société publique locale . 6 hébergement - restauration – fiscalité . 11 – gîtes de France . 16 – gîtes de pêche . 16 – hébergements touristiques . 16 – hôtellerie . 11 – pêche de loisir . 16 – TVA . 11 montagne – domaine skiable . 10 – responsabilité . 10 – sécurité . 10 – ski, sports d’hiver . 10 offices de tourisme – étude d’ensemble . 35 site - environnement - urbanisme – développement durable . 8 – habitat naturel . 11 – pollution de l’environnement . 9 – plan Natura 2000 . 11 – protection des sites classés . 8 tourisme rural – gîtes de pêche . 16 – pêche en eau douce . 16 – pêche de loisir . 16 – pêche à pied . 16 transports – aériens . 7, 9 – fluviaux . 9 – force majeure . 7 – liste noire . 9 – réglementation . 9 – responsabilité . 7 – routiers . 9 – sécurité . 9 – taxe . 9 – transports d’enfants . 7 index dossier mai 2010 - juristourisme 120 5 le tourisme de pêche est l’activité touristique dans laquelle la pêche est le motif du séjour. marché difficile à appréhender, des expériences montrent, au- delà d’un cadre juridique parfois complexe, un potentiel de développement. mordrez- vous aussi à l’hameçon ? Par Philippe Boucheix, Charles- André Dubreuil, François Goliard, François Grebot, Guy Lemaître p. 17_ enjeux et perspectives p. 22_ Le cadre juridique de la pêche en eau douce p. 30_ La pêche comme atout touristique : les exemples de la Lozère et du Cantal p. 32_ saumon : le prévisible déclin du poisson royal p. 33_ La pêche à pied sur le domaine public maritime Tourisme de pêche : un marché à ferrer
