TEXTES P. 6_
n MANIFESTATIONS SPORTIVES - Des clubs mieux « armés » P. 7_
n HANDICAP - Ad’AP : quels contrôles et sanctions ?
n AUTORISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES - Sports motorisés sur voie non publique
n CONVENTION COLLECTIVE - Hausse de salaire dans le sport
n DIPLÔMES - Place au nouveau BPJEPS !
n TOURISME INTERNATIONAL - Hausse de 4 % des exportations P. 8_
n PAVILLON BLEU - Une année record
n TRANSPORT - Nouvelles règles de sûreté et de police
n CONVENTION COLLECTIVE - Branches touristiques : les salaires à l’honneur !
n IMMOBILIER - Remédier à la dégradation de l’immobilier de loisir dans les stations de montagne et du littoral P. 9_
n ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - Sécurité : droit au but !
n RESTAURATION - Pas d’augmentation de la TVA en vue
n DÉBITS DE BOISSONS - Mise en place de dispositifs de dépistage de l’imprégnation alcoolique
n PROMOTION DU TOURISME - Renforcement de la visibilité des marques touristiques françaises sur Internet
n TRANSPORT AÉRIEN - Des aéroports plus écologiques P. 10_
n DÉCLARATION SOCIALE NOMINATIVE - Étape intermédiaire au 1er juillet 2016
n DIPLÔMES SPORTIFS - Quelques évolutions
n PATRIMOINE - Quels musées pour le XXIe siècle ?
n TAXE DE SÉJOUR - Menace sur les recettes de l’Euro 2016 P. 11_
n PRÊT PARTICIPATIF - Bpifrance : un « prêt hôtellerie » plus ouvert
n TRANSPORT AÉRIEN - Évaluation du comportement des personnes au sein d’un aérodrome
n QUALIFICATION - Titres professionnels
n SYNDICAT PROFESSIONNEL - Le SNAV devient « Les entreprises du voyage »
n NATATION - Sécurité des sports nautiques ou d’eau vive JURISPRUDENCE P. 12_
n HÉBERGEMENT - Sous- location irrégulière sur Airbnb : condamnation d’un locataire P. 13_
n YACHTING - La rupture du contrat de concession est libre par principe
n TAXE SUR LES SALAIRES - Peu importe le droit du travail
n TRANSPORT AÉRIEN - Billets d’avion non utilisés et non remboursables : la TVA est bien exigible P. 14_
n ACTIVITÉ DE PLEIN AIR - Randonnée équestre en groupe : quelle responsabilité en cas d’accident ?
n SAISONNIER - La procédure conventionnelle de non- reconduction est une garantie de procédure ACTUALITÉS ACTEURS TRIBUNE P. 15_ « Nouveaux critères IATA : rien ne va plus ! » , par Emmanuelle Llop, avocat à la cour. ÉVÉNEMENTS P. 16_ Colloques, forums, journées d’étude… l’agenda des événements à ne pas manquer. INITIATIVES P. 17_ Les gîtes s’agitent pour la bonne cause ! TOURISME & TERRITOIRE P. 34_ LE TOURISME ET LE NU : QUELLES RÈGLES DE DROIT ? Notre pays présente une offre assez large en matière de nudo- naturisme ( 115 centres, 39 campings, 20 000 emplacements, 116 plages, 2 ports). Si les études sur la question sont nombreuses, les relations entre nudo- naturisme et tourisme sont plus rares. Pourtant, le champ d’investigation en la matière est immense et particulièrement rare. Par François Goliard HOMMES & PROFESSIONS P. 40_ ÉVOLUTION DE LA PROTECTION SOCIALE DES MARINS ET MUTATIONS DU MONDE MARITIME Depuis plus de trois cents ans, date de l’origine du premier régime de Sécurité sociale initié par la grande ordonnance de la marine de 1681, en passant par la création du code du travail maritime en 1926 avec le développement de la marine commerciale et l’essor des transocéaniques, le droit social des marins se construit et s’adapte entre alignement sur le droit général et affirmation de sa spécificité. Par Jérôme Heilikmann ACTIVITÉS TOURISTIQUES P. 42_ DIRECTIVE TRAVEL : DES OBLIGATIONS ET UNE RESPONSABILITÉ RÉAMÉNAGÉES Après avoir analysé ce que recouvraient les notions de forfait et de prestations de voyage liées, le temps est venu d’interroger les obligations et responsabilités prévues par la directive ( UE) du 25 novembre 2015, dite directive Travel. Par Rémi Raffi ARTICLES Par Julie Berberian, Dominique Charrier, Éric de Fenoyl, Rudi Fievet, Jean- Jacques Gouguet, Christophe Lepetit, Jean- François Martins Si l’impact des grands événements sportifs est retentissant sur le plan touristique, il n’emporte pas que des avantages. Pour en appréhender toute la portée, il convient de se prononcer dans le temps. GRANDS ÉVÉNEMENTS SPORTIFS LA MÉDAILLE… ET SES REVERS DOSSIER P . 19_ Les événements sportifs favoriseraient- ils le tourisme ? P . 22_ Le tennis, vecteur d’attractivité pour la Guadeloupe P . 23_ Que gagnent les villes à accueillir des grands événements sportifs ? L’exemple de l’Euro 2016 en France P . 29_ Tribune : « C’est un Paris hospitalier, populaire, durable et inventif dont nous ferons la démonstration à l’occasion de l’Euro 2016 » P . 30_ Événements sportifs : quelles externalités négatives ? P . 33_ Tribune : « Quels JO en France pour concilier efficacement développement touristique et excellence sportive ? » P. 48_ TABLEAU DE BORD
