Le secteur des parcs à thème et des attractions touristiques comprend diverses structures : parcs récréatifs, parcs animaliers, parcs aquatiques, parcs d’attractions, parcs à vocation culturelle ou éducative. Les quelque 200 parcs français ont opté pour différentes modalités de gestion. Un choix qui n’est pas sans influence sur l’impact économique local de leur implantation, comme en témoigne l’étude menée par le Cémagref à propos du Center Parcs de l’Aisne. Ils utilisent toutes les formes juridiques possibles, mais demeurent soumis à une réglementation unique très stricte en matière de sécurité et de droit du travail. Voyage au pays des parcs à thème. Dossier réalisé par Valérie Angeon, Damien Leroy Roland Lienhardt, Ludovic Pacaud Suzanne Sprungard, Dominique Vollet. La logique partenariale dans la gestion . 13 Un complexe touristique peut- il constituer un moteur pérenne de développement ?. 16 Un tourbillon législatif envahit les manèges .19 Le recours au CDD d’usage dans les parcs de loisirs et d’attractions . 23 Sommaire mai 2008 4 mai 2008 - n ° 98 Activités sportives et de plein air l escalade ( responsabilité) . 8 l football . 11 l parcs de loisirs. 12 l parcs d’attractions. 12 Agents de voyages – Organisation de voyages – Tours opérateurs l sécurité à l’étranger. 7 l séjours linguistiques . 9 Emploi – Social l code du travail . 7 l contrat . 8 — temps partiel. 8 l conventions collectives — animation. 7 l cotisations et prestations sociales — ZFU, zone franche urbaine . 11 — ZRU, zone de revitalisation rurale .. 11 l handicapés. 11 l journée de solidarité . 9 l salaires — smic. 6 l stages — statut . 30 Fiscalité — Financement l commissions . 10 && tourisme DROIT tourisme DROIT Actualités Index n ° 98 Jurisprudence Collision au cours d’une régate. 6 Revalorisation du smic et nouveau code du travail . 6 Simplification du droit Les conséquences de l’entrée en vigueur du nouveau code du travail . 7 Chine : les conseils du Quai d’Orsay . 7 Emploi et maternité dans l’animation . 7 Temps partiel Mieux vaut prévenir que guérir . 8 Responsabilité contractuelle Escalade : défaut d’encadrement et de surveillance . 8 Séjours linguistiques Les réglementations à respecter . 9 Journée de solidarité Le lundi au soleil . 9 Agences de voyages Date d’achèvement des prestations. 10 Contestation du classement de championnat On refait le match . 10 Oh captain, my captain !. 10 Opération à « ciel ouvert »
10 Travailleurs handicapés Convention État- Agefih 2008- 2010. 11 Zone franche : déclaration reportée . 11 Une circulaire sur la définition des eaux closes. 11 Dossier Parcs à thème & parcs d’attractions n ° 98 - mai 2008 l TVA — marge ( sur la). 34 Gestion publique l politique touristique . 26 International l Union européenne . 30 Site – Environnement – Urbanisme l eau. 11 Transports l routiers — permis de conduire. 6 l aériens — accord internationaux . 10 l ferroviaires — responsabilité . 39 l maritimes — collision. 6 — nationalité . 10 Interview Hervé Novelli : le calme après la tempête À l’occasion du dernier remaniement ministériel, Hervé Novelli s’est vu confier un nouveau portefeuille de compétences. Il récupère la charge antérieure de Luc Chatel : commerce, artisanat, tourisme et services, augmentée de la responsabilité des PME. L’interview qu’il nous a accordée livre sa vision du secteur touristique et la manière dont il entend mener la réforme de l’organisation et de la vente de séjours. Faisant de la concertation son maître mot. Propos recueillis par Yannick Dubois . 26 Hommes & professions Stagiaires : un statut plus clair En 2006, la loi sur l’égalité des chances et son principal décret d’application ont aménagé les modalités pratiques des stages, notamment le principe et le montant d’une gratification, et les modalités d’élaboration de la convention de stage. Les partenaires sociaux des branches ont été appelés à aménager des statuts particuliers pour ces stagiaires. La branche et les métiers du tourisme n’ont pas encore répondu à l’appel… Olivier Bach et Aliette Pennaneach- Selosse. 30 Activités touristiques TVA des agences de voyages et tours opérateurs : un système à la marge Le régime fiscal de la vente de prestations touristiques est un régime original. Analyse d’un système à la marge. Thierry Vialaneix. 34 L’obligation de sécurité du transporteur entre deux rails Deux décisions rendues le même jour sur des faits similaires aboutissent à des solutions radicalement opposées. Juliette Coste . 39 Tableau de bord . 40 Vous et votre métier. 42 && tourisme DROIT tourisme DROIT && tourisme DROIT tourisme DROIT Président- directeur général, Directeur de la publication : Charles Vallée Directeur éditorial : Pascal Remillieux Rédaction Rédacteur en chef : Yannick Dubois Secrétariat de rédaction : Joëlle Labruyère Rédaction Dalloz / Juris associations : Pierre Aldrovandi, Carine Biget, Juliette Coste, Caroline Dechristé, Jean- Marc Pastor, Erwan Royer Comité de rédaction : Ludovic Ayrault, professeur, univ. de Rennes Frédéric Bicheron, professeur, univ. de Nantes, avocat Xavier Delpech, maître de conf. associé Claude Devès, professeur, univ. d’Auvergne, avocat Jean- David Dreyfus, professeur, univ. de Reims, avocat Hervé Groud, professeur, univ. de Reims Laurence Jégouzo, maître de conf., Irest Géraldine Leduc, directrice ANMSCCT Emmanuelle Llop, avocate, cabinet Clyde & Co Serge Pugeault, professeur, univ. de Reims Ont collaboré à ce numéro : Valérie Angeon, maître de conf., AgroParisTech, Engref Pop’ter, UMR Métafort, Cemagref– Engref– Enitac Olivier Bach, avocat en droit social, D& RH Avocats Laetitia Bonnard- Plancke, maître de conf. en droit privé, CEPRISCA, univ. Picardie Jules- Verne Damien Leroy, doctorant en droit public, chargé de cours à l’univ. de Nîmes, conseiller juridique à la CCI de Nîmes Roland Lienhardt, avocat au barreau de Paris Ludovic Pacaud, délégué régional des Haras nationaux Nord– Pas- de- Calais– Picardie Aliette Pennaneach- Selosse, avocat en droit social, D& RH Avocats Suzanne Sprungard, doctorante en droit public, chargée de cours à l’univ. de Nîmes Thierry Vialaneix, avocat, Baker & Mc Kenzie SCP Dominique Vollet, ingénieur, chercheur, Cemagref Abonnements - Marketing - Publicité Abonnements - Relation clients : 80, avenue de la Marne, 92541 Montrouge Cedex Fax : 01 40 64 89 92 Abonnements : 0820 050 051 ( 0,12 e / mn) Relations clients : 0820 800 017 ( 0,12 e / mn) Marketing : Marielle Bernard, responsable développement Billy Adicéom, chef de produit, tél. 04 72 98 18 46 Publicité : KALLISTÉ, Jean- François Richard 117, rue de Charenton, 75015 Paris Tél. : 01 77 89 53 16 – Fax : 01 43 40 34 50 e- mail : kallister@ club- internet. fr Revue mensuelle : 11 numéros par an. Abonnement TTC 1 an : 140 €. Abonnement TTC 2 ans : 239 €. Prix au numéro : 17 €. ISSN 1290- 0559 – No CPPAP 1008 T 78430 Dépôt légal : à parution Imprimerie : Chirat, 42540 Saint- Just- la- Pendue Tourisme & Droitest édité par les Éditions Juris associations SAS au capital de 130 992 € RCS Lyon B 325 909 380 Siège social, rédaction et formation : 75 bis, rue de Sèze, 69006 Lyon Tél. : 04 72 98 18 40 - Fax : 04 78 28 93 83 www. editionsjuris. com e- mail : info@ editionsjuris. com Éditions Juris associations est une société des Éditions Dalloz Ce numéro comprend un encart d’abonnement de 4 pages broché entre les pages 2- 3 et 42- 43. 5 Nouvelle adresse : 75 bis, rue de Sèze, 69006 Lyon Abonnements : 0820 050 051 ( 0,12 €/ mn) Relation Clients : 0820 800 017 ( 0,12 €/ mn)
