ACTUALITÉS TEXTES P. 6_ n SPORT DE HAUT NIVEAU Quelques aménagements pour le contrat d’apprentissage P. 7_ n SPORT PROFESSIONNEL Sponsoring : les opérations sur les produits financiers à haut risque sont interdites . n Enseignement des APS : du nouveau pour les diplômes sportifs
n Sports de nature : précisions sur les activités assimilées à l’alpinisme . n FÉDÉRATIONS SPORTIVES Élections : la date limite approche !
n En bref : nouveaux plafonds de la sécurité sociale, fiscalité des primes versées aux médaillés de Rio JURISPRUDENCE P. 8_ n RESPONSABILITÉ Torts partagés ! P. 9_ n AGENTS SPORTIFS Le contrat d’agent incomplet et non transmis est nul
n Propriété intellectuelle : risque de confusion entre deux marques
n Arrêt de la carrière sportive et préjuduce subi n En bref : FIFA, dopage, transferts P. 10 n CONTRAT DE TRAVAIL Intéressement conditionné au maintien : pas de repêchage administratif
n Agents sportifs : partage de commission
n Erreur dans le terme du contrat ÉCONOMIE P. 11 n ÉVÉNEMENT La France accueille les Championnats du monde de hand P. 12 . n SPORT PROFESSIONNEL Gouvernance : débats tendus sur le nombre de coureurs par équipe dans le cyclisme
n PRATIQUES SPORTIVES Statistiques : l’UCPA publie une étude sur la pratique sportive des 16- 25 ans
n En bref : Olympique lyonnais, Robert Marchand, Thomas Coville ACTEURS ARTICLES TRIBUNE P. 13_ « Connaître ses adhérents permet de développer de nouvelles ressources » , par Arnaud Roussel, entrepreneur, professeur associé à l’UFR Staps de Montpellier COMMUNIQUÉS P. 14_ La sélection du mois des communiqués de presse des acteurs investis du secteur ÉVÉNEMENTS P. 15_ Colloques, forums, journées d’étude. l’agenda des événements à ne pas manquer COMMENTAIRE P. 33_ MISE À DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES : QUI PAYE LA CFE ? Tribunal administratif de Nancy, 30 juin 2016, no 1500828 Un club de basket professionnel s’était vu notifier des redressements en matière de cotisation foncière des entreprises ( CFE) sur les installations d’un palais des sports mises à sa disposition par une collectivité territoriale. Analyse du cheminement et du raisonnement du tribunal administratif qui a prononcé la décharge des impositions. Par Erika Martin et Franck Brancaleoni INSTITUTIONS P. 35_ LES CONVENTIONS COLLECTIVES DE SPORTIFS CONFRONTÉES AUX RÈGLEMENTS FÉDÉRAUX La cohabitation des conventions collectives avec les règlements fédéraux nécessite une réflexion sur leurs domaines respectifs et les rapports qu’ils peuvent entretenir. Leur confrontation soulève parfois de très sérieuses difficultés. Par Jacques Barthélémy ACTIVITÉS P. 41_ MARKETING – SPORT, BUSINESS ET CINÉMA : À VOS MARQUES, PRÊTS, PLACEZ. Le « placement de produit » occupe de nos jours une place substantielle dans les productions médiatiques. Devenu un puissant moyen de communication, il fait désormais partie intégrante de notre quotidien. Le secteur sportif n’échappe pas au phénomène. Par Thomas Bauer et Patrick Bouchet P. 46_ COURRIER DES LECTEURS P. 48_ L’ABÉCÉDAIRE DE L’EXPERT P. 49_ TABLEAU DE BORD P. 18 Femmes dirigeantes et cadres des organisations sportives : la construction des inégalités de carrière P. 22 La féminisation des fonctions de responsabilité et d’encadrement dans le monde du sport : une perspective historique P. 25 Les plans de féminisation des fédérations comme outil de la mixité P. 28 Un exemple de programme européen en faveur de la mixité : le projet SUCCESS P. 29 Interview : « Le problème, ce n’est pas d’être représentée, c’est d’être décisionnaire » P. 30_ Interview : « Je suis pour l’indifférenciation et la vraie mixité »
