ACTUALITÉS TEXTES P. 6_ n MANIFESTATIONS SPORTIVES Focus sur la simplification des formalités préalables P. 7_ n JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES Paris 2024 : place à l’organisation ! n Formation n Certificat médical . n EURO 2016 La Cour des comptes rend son rapport . n En bref : lutte contre le dopage, sport féminin JURISPRUDENCE P. 8_ n LUTTE CONTRE LE DOPAGE Un entraîneur s’oppose par écrit à un contrôle antidopage P. 9_ n Diffamation . n Responsabilité n CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE Équipe roumaine de rugby : requalification des CDD des entraîneurs . n En bref : dopage, football
ÉCONOMIE P. 10_ n MINISTÈRE DES SPORTS Politique ambitieuse, budget contraint : la difficile équation de Laura Flessel P. 11_ n SPORT PROFESSIONNEL Quel est l’agent sportif le plus b a n k a b l e du monde ? n ÉTUDE Le rugby français contribuerait à hauteur de 1 milliard d’euros à l’économie du pays P. 12_ n POLITIQUE PUBLIQUE Mobilité : vers la fin de la prime d’État à l’acquisition d’un VAE . n Lancement de l’observatoire du n a m i n g Sporsora- CDES
n En bref : articles de sport, chaussures de sport, cycles ACTEURS ARTICLES TRIBUNE P. 14_ « Certification ISO 20121 : quel intérêt en vue de l’accueil des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 ? » , par Lucie Le Gall, cheffe de projet et responsable développement durable, Ville de Paris, mission GESI COMMUNIQUÉS P. 15_ La sélection du mois des communiqués de presse des acteurs investis du secteur ÉVÉNEMENTS P. 16_ Colloques, forums, journées d’étude. l’agenda des événements à ne pas manquer COMMENTAIRE P. 33_ PROTECTION DE LA MARQUE OLYMPIQUE : ATTENTION AUX RETOURS DE FLAMME ! Cour de cassation, ch. criminelle, 17 janvier 2017, no 15- 86.363 La Cour de cassation a rendu en janvier dernier un arrêt réglant un différend sur l’usage par un commerçant de l’emblème olympique, les fameux anneaux entrelacés. Intéressante en elle- même, cette décision s’inscrit à la suite d’autres affaires du même genre qui, ponctuellement, enrichissent une jurisprudence qui s’élabore à la confluence du droit des marques et du droit du sport. Par Mathieu Verly INSTITUTIONS P. 36_ SPORT PROFESSIONNEL : LES ASPECTS ÉTHIQUES DE LA LOI DU 1ER MARS 2017 La loi no 2017- 261 du 1er mars 2017, dite loi Braillard II, poursuit comme objectifs de préserver l’éthique du sport et d’améliorer la compétitivité des clubs professionnels. Examen des dispositions du volet éthique de la loi. Par Julien Berenger ACTIVITÉS P. 43_ RESPONSABILITÉ : L’ESCALADE SPORTIVE N’EST PAS UN SPORT DANGEREUX Un accident d’escalade remet en cause la politique de gestion des sites de pratique de la Fédération française de la montagne et de l’escalade et interroge sur la poursuite du développement de cette activité, et plus largement des activités de pleine nature. Par Gilles Rotillon P. 46_ COURRIER DES LECTEURS P. 48_ L’ABÉCÉDAIRE DE L’EXPERT P. 49_ TABLEAU DE BORD P. 18 _ La gratuité : une notion qui questionne tous les acteurs P. 19 _ Quelle lecture par les économistes ? P. 21 _ Quelques aspects juridiques P. 25 _ Quand le football pro la joue collectif ! P. 26 _ Interview : « La gratuité entraîne un comportement particulier du consommateur de spectacle sportif » P. 28 _ Équipements sportifs : une mise à disposition plus ou moins coûteuse… P. 30 _ Interview : « La tarification permet une meilleure équité entre les usagers » P. 31 _ La gratuité au Musée national du sport : le prix de la démocratisation culturelle
